2044 documents
Adoption:
20.12.2024
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Parution:
20.12.2024
Liste présences et indemnités T1
Adoption:
20.12.2024
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Parution:
20.12.2024
Liste présences et indemnités T2
Adoption:
20.12.2024
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Parution:
20.12.2024
Liste présences et indemnités T3
Adoption:
20.12.2024
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Parution:
20.12.2024
Liste présences et indemnités T4
Adoption:
18.12.2024
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Parution:
08.01.2025
Le ministre de l’Énergie a sollicité l’avis de BRUGEL sur l’addendum aux plans de développement (PDD) électricité et gaz 2025-2029, transmis par Sibelga en réaction aux avis rendus par BRUGEL le 24 octobre 2024 sur les projets définitifs de plans de développement 2025-2029, conformément à la procédure prévue par les ordonnances électricité et gaz. BRUGEL émet un avis favorable sur cet addendum.
Adoption:
18.12.2024
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Parution:
08.01.2025
Le présent avis porte sur les coûts de mise en œuvre et de suivi de l’intervention sociale pour l’exercice 2023 par VIVAQUA aux fins de contrôle et pour permettre d’aviser le Gouvernement sur le montant du subside à octroyer pour l’exercice suivant (2024).
Adoption:
18.12.2024
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Parution:
11.03.2025
Par cette décision sont désignés les comptables, comptables-trésoriers, leurs suppléants, ainsi que le contrôleur des engagements et des liquidations de BRUGEL.
Adoption:
18.12.2024
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Parution:
19.12.2024
Par cette décision, BRUGEL modifie son règlement d'ordre intérieur, et notamment de son annexe 4 visant le règlement de procédure du Service des Litiges
