Energy Sharing
brugel.brussels
Projets Innovants
nl
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2081 documents

Adoption: 25.07.2024 | Parution: 17.06.2025
Décision R2023-022
Consommation hors contrat à charge de l’occupant – application correcte du tarif par défaut
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
Adoption: 25.07.2024 | Parution: 19.06.2025
Décision R2023-204
Estimation des index plusieurs années d’affilée ; correction de la consommation ; respect par Sibelga de ses obligations d’information à l’URD que sa consommation est estimée ; régularisation
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
Adoption: 17.07.2024 | Parution: 26.08.2024
Avis 390 relatif au rapport du gestionnaire du réseau de distribution sur l’exécution des missions de service public en matière d’électricité et de gaz pour l’année 2023
Le présent avis concerne le rapport sur l’exécution des missions de service public (MSP) pour l’année 2023 de SIBELGA (à l’exception du volet social traité dans le cahier thématique résidentiel) et les points d’attention à intégrer dans le programme 2025 à venir.
  • Catégories :
  • Conversion
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
  • ,
Adoption: 17.07.2024 | Parution: 31.07.2024
Décision 281 relative à la prescription technique C1/107 de Synergrid
Par cette décision, BRUGEL approuve une nouvelle version de la prescription C1/107 de Synergrid : "Prescriptions techniques générales relatives au raccordement d’un installation électrique d’un utilisateur au réseau de distribution basse tension".
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 17.07.2024 | Parution: 18.07.2024
Rapport commun sur l’évolution des marchés de l’électricité et du gaz naturel en Belgique
Aujourd'hui, les 4 régulateurs belges (BRUGEL, CREG, CWaPE et VREG) publient leur rapport commun sur l’évolution des marchés de l'électricité et du gaz naturel en Belgique en 2023. Dans ce document, vous trouverez entre autres l’évolution de l’énergie fournie mais aussi la dynamique de changements de fournisseurs de même que les parts de marché qui en résultent. Un point est également dédié aux énergies renouvelables avec son évolution dans la part de l'électricité fournie en Belgique ainsi que son origine. La deuxième partie du rapport reprend, quant à elle, les principales statistiques relatives aux marchés de l’électricité et du gaz relevées sur les marchés régionaux ainsi qu’au niveau fédéral.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
Adoption: 08.07.2024 | Parution: 19.07.2024
Décision 278 portant sur l'approbation de la proposition de Sibelga relative aux modifications tarifaires au cours de la période 2020-2024
A la suite des modifications du cadre ordonnantiel et du Règlement technique, BRUGEL approuve la demande de modification de la proposition tarifaire de SIBELGA portant sur les tarifs applicables aux consommations non mesurées et hors contrat.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 05.07.2024 | Parution: 19.07.2024
Décision 279 relative à l’octroi d’une autorisation à la communauté d’énergie locale « Let The Sun Shine In »
Par la présente décision, BRUGEL délivre une autorisation à la communauté d’énergie locale « Let The Sun Shine In ». Elle a pour objectif de mettre en place un partage d’énergie photovoltaïque entre les membres participants et les membres producteurs.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Licences de fourniture
Adoption: 05.07.2024 | Parution: 19.07.2024
Décision 280 relative à l’octroi d’une autorisation à la communauté d’énergie locale « ES0 »
Par la présente décision, BRUGEL délivre une autorisation à la communauté d’énergie locale « ES0 ». Elle a pour objectif de mettre en place un partage d’énergie photovoltaïque entre les membres participants et les membres producteurs.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Licences de fourniture
  • Previous
  • 23
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • Next
brugel.brussels
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy nl

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord