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Adoption: 30.03.2023 | Parution: 07.04.2023
Liste présences - T1 2022
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Adoption: 30.03.2023 | Parution: 07.04.2023
Liste présences - T2 2022
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Adoption: 30.03.2023 | Parution: 07.04.2023
Liste présences - T3 2022
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Adoption: 30.03.2023 | Parution: 07.04.2023
Liste présences - T4 2022
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Adoption: 30.03.2023 | Parution: 07.04.2023
Relevé détaillé rémunérations et avantages de toute nature 2022
Relevé détaillé rémunérations et avantages de toute nature 2022
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Adoption: 28.03.2023 | Parution: 18.04.2023
Canevas de rapportage des indicateurs technico-économiques
Canevas de rapportage des indicateurs technico-économiques
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Adoption: 28.03.2023 | Parution: 17.04.2023
Décision 225ter relative au plan de personnel de BRUGEL pour l’année 2023.
Établi en application de l’article 7 de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 29/09/2022 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL).
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  • Régulateurs
Adoption: 28.03.2023 | Parution: 06.04.2023
Guide d’interprétation relatif aux modalités de la procédure d’octroi, de renouvellement, et de retrait de l’autorisation délivrée par BRUGEL dans le cadre des communautés d’énergie
BRUGEL a reçu l’habilitation légale afin de délivrer des autorisations pour les communautés d’énergie. Le présent guide d’interprétation détaille l’approche de BRUGEL quant aux critères et aux procédures d’octroi, de retrait et de renouvellement des autorisations.
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