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2111 documents

Adoption: 14.10.2016 | Parution: 11.09.2017
Etude 13
Relative au marché de la flexibilité pour consultation publique.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 14.10.2016 | Parution: 11.09.2017
Projet de décision 38
Relative à l'introduction du règlement de procédure du Service des litiges de BRUGEL
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
Adoption: 14.10.2016 | Parution: 11.09.2017
Questionnaire-version-FR.pdf
Questionnaire-version-FR.pdf
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 30.09.2016 | Parution: 30.09.2016
Projet de Décision 36
Relative aux adaptations apportées à la méthodologie tarifaire BRUGEL du 1er septembre 2014 - ELECTRICITE.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Electricité
Adoption: 30.09.2016 | Parution: 30.09.2016
Projet de décision 37
Relative aux adaptations apportées à la méthodologie tarifaire BRUGEL du 1er septembre 2014 - GAZ.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 30.09.2016
Statistiques de marché - 2016-T2
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres. Cette édition porte sur les mois d'avril à juin 2016.
  • Catégories :
  • Modèle de marché
Adoption: 20.09.2016 | Parution: 20.09.2016
Avis 225
Relatif au renouvellement de la licence de gaz et de la licence de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale suite au changement de contrôle de la société LAMPIRIS S.A.
  • Catégories :
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Gaz
Adoption: 20.09.2016 | Parution: 20.09.2016
Avis 226
Concernant l'octroi d'une licence de fourniture de gaz et d'une licence de de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale à la société WATZ BVBA.
  • Catégories :
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Gaz
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