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Adoption: 08.03.2018
Parts Marché - Statistiques trimestrielles T4 2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Modèle de marché
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 08.03.2018
Taux de Switch - Statistiques trimestrielles T4 2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
Adoption: 05.03.2018 | Parution: 05.03.2018
Réaction CPAS Tarifs 2020-2024
Réaction CPAS Tarifs 2020-2024
  • Catégories :
  • Tarifs
Adoption: 05.03.2018 | Parution: 05.03.2018
Réaction InforGazElec Tarifs 2020-2024
Réaction InforGazElec Tarifs 2020-2024
  • Catégories :
  • Tarifs
Adoption: 01.03.2018 | Parution: 01.03.2018
TRANSPARENCE_REMUNERATIONS_BRUGEL2017.pdf
TRANSPARENCE_REMUNERATIONS_BRUGEL2017.pdf
  • Catégories :
Adoption: 01.03.2018 | Parution: 01.03.2018
Transparence des mandats_marchés publics 2017.pdf
Transparence des mandats_marchés publics 2017.pdf
  • Catégories :
Adoption: 28.02.2018 | Parution: 28.02.2018
BRUGEL décide de lier l’entrée en vigueur de la fin de la compensation sur les coûts de réseau à la mise en œuvre du MIG6
BRUGEL, le régulateur bruxellois pour l’énergie, informe de sa décision de lier la fin de la compensation sur la partie « coûts de réseau » à la mise en service de la « Clearing House » d’Atrias et du MIG6 . BRUGEL fait par conséquence corréler sa décision avec l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 décembre 2017.
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Régulateurs
Adoption: 15.02.2018 | Parution: 25.06.2019
R2017-067_décision
Remplacement par Sibelga compteur gaz suite à une fuite avant le compteur (sur branchement extérieur) - Contestation de la consommation enregistrée sur le nouveau compteur gaz par l'URD - Absence de demande de contrôle de l'équipement de comptage par l'URD à Sibelga
  • Catégories :
  • Jurisprudence
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