Energy Sharing
brugel.brussels
Projets Innovants
nl
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Rapports

Rapports

Annuler

126 documents

Adoption: 11.06.2025 | Parution: 30.06.2025
Rapport annuel 2024 - Traitement des plaintes et fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique qui complète la version synthétique du rapport annuel 2024. Celui-ci aborde le traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 28.05.2025 | Parution: 28.05.2025
Rapport annuel 2024
Structuré autour de six grands volets thématiques, il retrace le travail transversal mené par l’ensemble des équipes de BRUGEL pour remplir nos missions de contrôle et de conseil. Cette édition revient sur les actions phares menées par BRUGEL en 2024  depuis l’approbation des nouveaux tarifs de distribution et la validation de règlements techniques jusqu’aux avancées en matière de transition énergétique, en passant par le fonctionnement des réseaux d’électricité et de gaz, l’évolution du marché de l’énergie, la situation du secteur de l’eau, ainsi que nos actions en matière de lutte contre la précarité énergétique et de protection des droits des consommateurs.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Eau
  • ,
  • Droits du consommateur
  • ,
  • Partage d'énergie
Adoption: 18.02.2025 | Parution: 10.03.2025
Rapport 129 relatif à la procédure de consultation concernant l’organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit
Rapport de consultation publique concernant l’organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 18.12.2024 | Parution: 19.12.2024
Rapport 127 relatif à la procédure de consultation concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité
Rapport de consultation publique concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 18.12.2024 | Parution: 16.01.2025
Rapport 128 relatif à la procédure de consultation concernant la révision du règlement de procédure du service des Litiges
Rapport de consultation publique concernant la proposition de révision du règlement de procédure du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 27.08.2024 | Parution: 25.09.2024
Rapport annuel 2023 - Traitement des plaintes et fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique qui complète la version synthétique du rapport annuel 2023. Celui-ci aborde le traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 17.07.2024 | Parution: 18.07.2024
Rapport commun sur l’évolution des marchés de l’électricité et du gaz naturel en Belgique
Aujourd'hui, les 4 régulateurs belges (BRUGEL, CREG, CWaPE et VREG) publient leur rapport commun sur l’évolution des marchés de l'électricité et du gaz naturel en Belgique en 2023. Dans ce document, vous trouverez entre autres l’évolution de l’énergie fournie mais aussi la dynamique de changements de fournisseurs de même que les parts de marché qui en résultent. Un point est également dédié aux énergies renouvelables avec son évolution dans la part de l'électricité fournie en Belgique ainsi que son origine. La deuxième partie du rapport reprend, quant à elle, les principales statistiques relatives aux marchés de l’électricité et du gaz relevées sur les marchés régionaux ainsi qu’au niveau fédéral.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
Adoption: 25.06.2024 | Parution: 04.09.2024
Rapport Annuel 2023 - Droits des consommateurs résidentiels et le fonctionnement des marchés électricité et gaz en 2023
Ce rapport thématique a pour but de présenter la situation observée en 2023 sur le marché de l’énergie pour les clients résidentiels et de faire une comparaison avec les années précédentes pour certaines données afin de mieux apprécier la situation. Il met en lumière les résultats des mesures sociales et les obligations de service public dans les marchés de l’électricité et du gaz en région de Bruxelles-Capitale pour l’année 2023. Il reprend aussi les données et informations transmises par les fournisseurs commerciaux actifs sur le marché des clients résidentiels bruxellois, ainsi que celles de Sibelga, gestionnaire du réseau de distribution.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Parts de marchés
  • Previous
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Next
brugel.brussels
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy nl

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord