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Rapports

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120 documents

Adoption: 11.06.2025 | Parution: 30.06.2025
Rapport Annuel 2024 - Fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine en 2024
Retrouvez dans ce cahier thématique notre analyse détaillée de la dynamique actuelle du marché des certificats verts et des garanties d’origine, pierre angulaire de la transition énergétique en Région de Bruxelles-Capitale. Vous y retrouverez le détail du nombre d’installations photovoltaïques mise en service en 2024 ainsi que le nombre total d’installations de production d’électricité verte actives en Région Bruxelloise. Vous pourrez également y retrouver toutes les informations sur l’octroi des certificats verts mais aussi le nombre de CV vendus ainsi que toutes les informations sur les garanties d’origine
  • Catégories :
  • Electricité verte
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  • Régulateurs
Adoption: 11.06.2025 | Parution: 30.06.2025
Rapport annuel 2024 - Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique qui complète la version synthétique du rapport annuel 2024. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale, avec un focus sur les enjeux de durabilité, de tarification et de qualité de service.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Eau
Adoption: 11.06.2025 | Parution: 30.06.2025
Rapport annuel 2024 - Traitement des plaintes et fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique qui complète la version synthétique du rapport annuel 2024. Celui-ci aborde le traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 28.05.2025 | Parution: 28.05.2025
Rapport annuel 2024
Structuré autour de six grands volets thématiques, il retrace le travail transversal mené par l’ensemble des équipes de BRUGEL pour remplir nos missions de contrôle et de conseil. Cette édition revient sur les actions phares menées par BRUGEL en 2024  depuis l’approbation des nouveaux tarifs de distribution et la validation de règlements techniques jusqu’aux avancées en matière de transition énergétique, en passant par le fonctionnement des réseaux d’électricité et de gaz, l’évolution du marché de l’énergie, la situation du secteur de l’eau, ainsi que nos actions en matière de lutte contre la précarité énergétique et de protection des droits des consommateurs.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Eau
  • ,
  • Droits du consommateur
  • ,
  • Partage d'énergie
Adoption: 18.02.2025 | Parution: 10.03.2025
Rapport 129 relatif à la procédure de consultation concernant l’organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit
Rapport de consultation publique concernant l’organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 18.12.2024 | Parution: 19.12.2024
Rapport 127 relatif à la procédure de consultation concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité
Rapport de consultation publique concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 18.12.2024 | Parution: 16.01.2025
Rapport 128 relatif à la procédure de consultation concernant la révision du règlement de procédure du service des Litiges
Rapport de consultation publique concernant la proposition de révision du règlement de procédure du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 27.08.2024 | Parution: 25.09.2024
Rapport annuel 2023 - Traitement des plaintes et fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique qui complète la version synthétique du rapport annuel 2023. Celui-ci aborde le traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
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