1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2061 documents

Guide - Building Integrated PhotoVoltaic (BIPV)
Ce guide définit le cadre concernant les installations BIPV, décrit à l’article 21 de « l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la promotion de l’électricité verte » du 17 décembre 2015. Une installation photovoltaïque ne satisfaisant pas aux critères BIPV et/ou ne correspondant à aucune des 7 catégories BIPV décrites ci-dessous sera par défaut considérée comme une installation classique BAPV (Building Applied PhotoVoltaic), et les coefficients sur base de la puissance kWc seront appliqués.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 29.11.2022 | Parution: 11.12.2022
Avis 355 relatif au programme des missions de service public 2023 de SIBELGA
L’avis sur le programme des missions de service public de Sibelga pour l’année 2023 porte sur les missions à caractère social, l’éclairage public, les plaintes, les mesures de transitions énergétiques (Renoclick, Chargyclick, Mobiclick). BRUGEL a approuvé le programme présenté.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
    • ,
  • Conversion
    • ,
  • Tarifs
    • ,
  • Clientèle sociale
Adoption: 29.11.2022 | Parution: 06.04.2023
Décision 218 relative à la proposition d’adaptation des critères d’exclusion et d’attribution du marché de concession de service organisé par Sibelga concernant la fourniture, l’installation et l’exploitation d'infrastructures de recharge accessibles au public pour véhicules électriques
Cette décision concerne la proposition d’adaptation des critères d’exclusion et d’attribution du marché de concession de service organisé par le gestionnaire de réseau de distribution, concernant la fourniture, l’installation et l’exploitation d'infrastructures de recharge accessibles au public pour véhicules électriques en Région de Bruxelles-Capitale. Le déploiement des bornes de recharge qui fait l’objet de ce marché de concession sera principalement réalisé durant l’année 2023.
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Gestion du réseau