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Adoption:
20.09.2016
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Parution:
20.09.2016
Relative au coefficient multiplicateur appliqué au photovoltaïque - Analyse des paramètres économiques.
Adoption:
20.09.2016
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Parution:
20.09.2016
Relatif au respect des obligations de service public par le gestionnaire du réseau de distribution et les fournisseurs et spécialement en matière des droits des consommateurs résidentiels pour l'année 2015.
Adoption:
20.09.2016
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres. Cette édition porte sur les mois de janvier à mars 2016.
Adoption:
20.09.2016
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Parution:
20.09.2016
Relative à la procédure de sanction administrative entamée à l'encontre de LAMPIRIS.
Adoption:
02.09.2016
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Parution:
02.09.2016
Relatif au rapport du gestionnaire de réseau sur l'exécution des missions de service public en matière d'électricité et de gaz pour l'année 2015 (parties " Eclairage public" et " Sécurité des installations gaz ")
Adoption:
02.09.2016
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Parution:
02.09.2016
Relative au coefficient multiplicateur appliqué à la cogénération dans le logement colectif - Analyse des paramètres économiques.
Adoption:
26.08.2016
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Parution:
26.08.2016
Relatif à l'avant-projet d'arrêté ministériel relatif à la procédure d'agrément d'organismes certificateurs d'installations de production d'électricité verte
Adoption:
26.08.2016
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Parution:
26.08.2016
Relatif à la problématique d'alimentation électrique des clients avals au réseau de traction ferroviaire et au réseau électrique de la STIB.
