2047 documents
Adoption:
31.12.2017
Information sur les points de fourniture actifs, inactifs et activés en gaz et en électricité ventilée selon la clientèle professionnelle ou résidentielle et selon la tension "basse" ou "haute" (uniquement en électricité).Pour l’électricité, une tension électrique basse, « B », est inférieure ou égale à 1 kilovolt (1 kV) tandis qu’une tension électrique haute, « H », est supérieure à un kilovolt (1 kV).
Adoption:
31.12.2017
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Parution:
22.03.2018
Indemnités_jetons T1 2017.pdf
Adoption:
21.12.2017
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Parution:
03.06.2019
Prime B10 - demande de prime incomplète - délai d’introduction dépassé - dossier clôturé par l’IBGE - réformation de la décision de l’IBGE car e.a. documents manquants non repris dans les exigences CG et CT
Adoption:
19.12.2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
19.12.2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
19.12.2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
19.12.2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
18.12.2017
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Parution:
09.03.2018
BRUGEL, le régulateur bruxellois pour l’énergie, voit ses compétences élargies et reçoit de nouvelles missions concernant le secteur de l’eau dont celle du contrôle de la tarification de l’eau.
