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Adoption: 13.03.2019
Electricité Verte - Statistiques trimestrielles T4 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 13.03.2019 | Parution: 13.03.2019
Modalités tarifaires elec 2019 - Conditions d'application
Modalités tarifaires elec 2019 - Conditions d'application
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 13.03.2019 | Parution: 13.03.2019
Modalités tarifaires gaz 2019 - Conditions d'application
Modalités tarifaires gaz 2019 - Conditions d'application
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 13.03.2019
Parts Marché - Statistiques trimestrielles T4 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Parts de marchés
Adoption: 13.03.2019
Taux de Switch - Statistiques trimestrielles T4 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
Adoption: 08.03.2019 | Parution: 19.03.2021
Décision R2018-069
Primes C1 "Chaudière à condensation, générateur d'air chaud et aérotherme » et C3 « Régulation thermique »
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Plaintes
Adoption: 07.03.2019 | Parution: 23.10.2019
Rapport 75 relatif aux indicateurs de performance à destination des fournisseurs d'énergie
Ce document constitue le rapport d’assurance garantissant la bonne exécution des lignes de conduite telles que décrites dans le manuel de référence et gageant de la qualité du rapportage des fournisseurs dans le cadre du monitoring des indicateurs de performance des services à la clientèle des fournisseurs.
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 01.03.2019 | Parution: 19.03.2021
Décision R2018-065
Fuite sur installation privative - Renouvellement du branchement et remplacement du compteur - Fermeture compteur gaz
  • Catégories :
  • Plaintes
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