Energy Sharing
brugel.brussels
Projets Innovants
nl
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Décisions

Décisions

Annuler

308 documents

Adoption: 30.09.2016 | Parution: 30.09.2016
Projet de décision 37
Relative aux adaptations apportées à la méthodologie tarifaire BRUGEL du 1er septembre 2014 - GAZ.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 20.09.2016 | Parution: 20.09.2016
Décision 35
Relative à la procédure de sanction administrative entamée à l'encontre de LAMPIRIS.
  • Catégories :
  • Jurisprudence
Adoption: 26.08.2016 | Parution: 26.08.2016
Décision 33
Relative au contrôle ex post 2015 - Soldes tarifaires rapportés par le gestionnaire de réseaux SIBELGA portant sur l'exercice d'exploitation 2015 - Electricité.
  • Catégories :
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Electricité
Adoption: 26.08.2016 | Parution: 26.08.2016
Décision 34
Relative au ccntrôle ex post 2015 - Soldes tarifaires rapportés par le gestionnaire de réseaux SIBELGA portant sur l'exercice d'exploitation 2015 - Gaz.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 13.05.2016 | Parution: 13.05.2016
Décision 32
Relative à la délégation de signature au sein de BRUGEL 2016.Etabli en application de l'article 11 du règlement d'ordre intérieur de BRUGEL.
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 19.02.2016 | Parution: 19.02.2016
Décision 31
Relative au plan de personnel de BRUGEL pour l'année 2016. Etabli en application des articles 6 et 42 de l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles CapitaleBC du 23 mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Electricité (BRUGEL).
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 22.01.2016 | Parution: 22.01.2016
Décision 29 portant modification de la décision 28
Relative à la désignation de comptables et de comptables trésoriers
  • Catégories :
Adoption: 22.01.2016 | Parution: 22.01.2016
Décision 30
Relative à l'adaptation des tarifs de refacturation des coûts d'utilisation du réseau de transport et l'adaptation de la redevance de voirie 2016.
  • Catégories :
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Tarifs
  • Previous
  • 33
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • Next
brugel.brussels
  • Base légale
  • Partage d'énergie
    • Partage d'énergie
    • Dans un même bâtiment
    • Communauté d'énergie
    • Echange de pair à pair
    • Témoignages
    • Projets dérogatoires
    • Cartographie
  • Demande d'autorisation
  • Tarifs de réseau
  • Besoin d'aide
  • FAQ
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy nl

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord